Mentions légales

Crédits

Concept et production :
Ce site internet a été réalisé pour la Commission de la Carte Géologique du Monde (CCGM) par la société Parsemains, Bagneux, France

Coordonnées

Éditeur du site : Commission de la Carte Géologique du Monde
Adresse : 77 rue Claude Bernard
Maison de la géologie
75005 Paris
Tél. +33 (0)1 47 07 22 84
E-mail : ccgm@sfr.fr
Site web : ccgm.org
N° siret : 553 751 050 149

Conception et réalisation

Conception: Commission de la Carte Géologique du Monde (Camille François & Andrei Rosu)

Réalisation site web : Andrei Rosu

Hébergement du site : www.ovh.com 

Conditions générales d’utilisation & responsabilité

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de la Carte Géologique du Monde, à l’exclusion des éléments émanant d’un partenaire de la Commission de la Carte Géologique du Monde (CCGM). Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de la CCGM.
La protection du site www.ccgm.org relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de la CCGM. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, la Commission de la Carte Géologique du Monde ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d’exploitation liés directement ou pas à l’utilisation de son site www.ccgm.org

Liens externes

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. La Commission de la Carte Géologique du Monde ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d’accès, leurs contenus, les publicités et services proposés. En conséquence, la CCGM ne saurait être tenue responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les références commerciales des produits la Commission de la Carte Géologique du Monde, www.ccgm.org, ainsi que leurs logos, sont des marques de la Commission de la Carte Géologique du Monde . Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.ccgm.org sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs. Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires. Conformément à la loi “Informatique et libertés” n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’excercer, adressez-vous à la Commission de la Carte Géologique du Monde – ccgm@sfr.fr

Droits d’auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.ccgm.org est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site de la Commission de la Carte Géologique du Monde. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.ccgm.org est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site à savoir la Commission de la Carte Géologique du Monde.